Mentions légales

Éditeur

Régie Télé, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 40 000 €.
Siège social : 15 cours du Médoc, 33300 Bordeaux, France.
SIRET : 793 205 618 00034 — RCS Bordeaux 793 205 618.
TVA intracommunautaire : FR51 793205618.
Gérant et directeur de la publication : M. Damien Lacroix.
Téléphone : 05 56 39 72 08 — Email : studio@regietele-bordeaux.fr.

Hébergeur

o2switch SARL, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Licences et droits

Régie Télé est titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles vivants de catégorie 2 (producteur) et de catégorie 3 (diffuseur), délivrées par récépissé de déclaration. Les œuvres exploitées relèvent des droits gérés par la SACEM (musique) et la SACD (auteurs dramatiques).

Assurances

La société a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses interventions techniques, ainsi que les garanties adaptées au montage et au démontage sur site, auprès d'un assureur établi dans l'Union européenne.

Nature de l'activité

Ce site présente une activité de prestation technique et de production déléguée destinée à des organisateurs professionnels. Il ne constitue pas un service de vente au public ; toute mission fait l'objet d'un contrat de prestation distinct.

Propriété intellectuelle et litiges

Les contenus du site appartiennent à Régie Télé. Toute reproduction est soumise à autorisation. Le site est régi par le droit français ; les tribunaux de Bordeaux sont seuls compétents en cas de litige.